Un conseil communautaire s'est tenu le 30 Mars 2015 à Saint-Denis-les-Martel.

ORDRE DU JOUR :

 

Point 1 : Désignation d’un secrétaire de séance

Point 2 : Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 2mars 2015

AFFAIRES GENERALES

Point 3 : Définition de l’intérêt communautaire : petite enfance, écoles de musique

Point 4: Cession patrimoine anciennes communautés de communes à Cauvaldor

AFFAIRES FINANCIERES – FISCALES – BUDGETAIRES

Point 5: Approbation des comptes de gestion communauté de communes Pays de Souillac Rocamadour

Point 6: Vote budgets primitifs (budget principal et budgets annexes)

Point 7: Reversement fiscalité sur budget annexe (zone d’activités Souillac Rocamadour)

Point 8: Subvention budget principal vers budgets annexes en nomenclature M4 à intérêt industriel et commercial

Point 9: Durée de lissage des taux de CFE et TEOM

Point 10: Vote taux CFE, TH et FNB- Durée lissage CFE

Point 11 : Vote taux TEOM- Durée lissage

Point 12: Redevance spéciale OM

Point 13 : Durée d’amortissement en fonction de la nature et la durée de vie des immobilisations

Point 14: Acceptation fonds de concours commune de Gignac (travaux aménagement bourg -4ème tranche)

Point 15: Convention pour participation enfouissement réseaux (pôle de Vayrac)

Point 16 : Crédits formation des élus

 Point 17 : Examen compétences à retourner aux communes